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Nouveau conseil municipal

Publié le 17 septembre 2019

4

octobre

2019

 

20h30

Séance du conseil municipal au Centre culturel en direct

Elle sera diffusée en direct sur notre page Facebook

Ordre du jour

– Approbation des comptes rendus des Conseils Municipaux du 27 et 28 juin 2019

– Pièces signées en vertu de la délégation de pouvoirs

1. Motion de soutien à la proposition de loi visant à affirmer le caractère de service public national de l’exploitation des aérodromes de Paris

2. Agenda 2030 – Diagnostic territorial

3. Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

4. Budget Principal 2019 – Décision Modificative N°2

5. Budget Eau 2019 – Décision Modificative N°1

6. Communication du compte de gestion et du compte administratif 2018 de l’Espace Dourdan Informations

7. Mise en place du SEPA TRESOR

8. Vente aux enchères de matériels réformés sur une plateforme internet autorisée

9. Modification de l’état des postes de la collectivité

10. Travaux complémentaires dans le cadre de la réalisation du chantier de restauration de l’église Saint-Germain l’Auxerrois

11. Demande de subventions pour les travaux de mise en sécurité et réfection du réservoir d’eau potable situé à Saint-Martin-de-Bréthencourt

12. Constitution d’une servitude de passage sur la parcelle cadastrée AE 291 appartenant à la SA VAUBESNARD

13. Demande de subvention auprès de la DRAC Ile-de-France dans le cadre de la réouverture du musée

14. Convention de don entre l’association “Les Amis du château et du Musée de Dourdan” et la ville de Dourdan

15. Aménagement d’un circuit de randonnée : déclaration préalable

16. Partenariat avec la ville de Dourdan et l’association “Rien Que Du Beau Monde” pour la saison 2019/2020 :

convention d’objectifs et attribution d’une subvention

17. Approbation de la modification des statuts du Syndicat de l’Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle

18. Approbation du retrait de la Communauté d’Agglomération Rambouillet Territoires du Syndicat de l’Orge,

de la Rémarde et de la Prédecelle

19. Approbation de l’adhésion de l’Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre au Syndicat de l’Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle

20. Approbation de l’adhésion de la commune de la Forêt le Roi au Syndicat de l’Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle

21. Approbation de l’extension du périmètre de la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix afin de transférer les compétences du bloc « milieux naturels et milieux aquatiques » (GEMAPI) pour les communes de La Forêt le Roi, Les Granges le Roi et Richarville

– Questions diverses