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Le conseil municipal

23

mai

2019

 

20h30

Séance du conseil municipal au Centre culturel en direct

Elle est diffusée en direct sur cette page et sur notre chaîne Youtube.

Ordre du jour

    • Questions diverses
      • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 mars 2019
      • Pièces signées en vertu de la délégation de pouvoirs
      1. Election d’un nouveau conseiller municipal appelé à siéger au sein de commissions municipales permanentes
      2. Réalisation d’un bâtiment scolaire, périscolaire et associatif – Groupe scolaire Charles Péguy – Attribution du marché
      3. Maillage du réseau d’eau potable rue Gaston Lesage : autorisation donnée au Maire pour demander des subventions
      4. Convention de co-maitrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux de voirie rue Gaston Lesage et Impasse des Trembles à Dourdan
      5. Mise en place d’un prêt à “Taux fixe de marché” de 700 000 euros
      6. Adhésion de la commune au groupement de commandes pour la fourniture et l’approvisionnement en électricité et en gaz naturel (y compris services associés) coordonné par la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix
      7. Report de la date du transfert des compétences eau et assainissement à la Communauté de Communes du Dourdannais en Hurepoix au 1er janvier 2026
      8. Convention entre la commune/leSyndicat Mixte Ouvert Essonne Numérique, d’autorisation de travaux, de droit d’usage et de droit de passage pour l’installation d’équipements de communications électroniques rue Lebrun
      9. Autorisations données à Madame la Maire pour déposer les dossiers de demande d’autorisation et de subventions relatifs aux travaux de mise en sécurité et réfection d’eau potable situé à Saint-Martin de Bréthencourt
      10. Autorisation donnée à Madame la Maire de déposer une déclaration préalable pour la restauration du lavoir appartement à la commune situé sur la parcelle cadastrée AT309
      11. Convention relative à la gestion des archives du Syndicat Intercommunal de Transports de la Région de Dourdan par le service d’archives de la commune de Dourdan
      12. Participation communale à la carte scolaire Bus Lignes Régulières et à la carte IMAGINE’R
      13. Convention relative à l’intervention d’un agent du Centre Interdépartemental de Gestion pour une mission d’inspection en santé et sécurité du travail au sein de la commune de Dourdan pour 3 ans
      14. Modification de l’état des postes de la collectivité
      15. Communication du budget primitif 2019 de l’Espace Dourdan Informations

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