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Le conseil municipal

27

juin

2019

 

20h30

Séance du conseil municipal au Centre culturel en direct

Elle est diffusée en direct sur cette page et sur notre chaîne Youtube.

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 mai 2019
  • Pièces signées en vertu de la délégation de pouvoirs
  • Questions diverses
  1. Constitution de partie civile au nom de la commune dans une procédure pénale
  2. Mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour un élu local
  3. Répartition des sièges au conseil communautaire de la CCDH
  4. Budget Principal – Compte de gestion 2018
  5. Budget Principal – Compte administratif 2018
  6. Budget Principal – Affectation des résultats 2018
  7. Rapport d’utilisation du FSRIF et de la DSU pour l’année 2018
  8. Château de Dourdan – Solde de l’autorisation de programme n°2011-001
  9. Restaurant scolaire JF. Regnard – Solde de l’autorisation de programme n°2015-002
  10. Château : Modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement n° 2017-001
  11. Restauration de l’Eglise Saint Germain l’Auxerrois : Modification de l’autorisation de programme/crédits de paiement n° 2018-02
  12. Restauration de l’Eglise Saint-Germain l’Auxerrois – Avenant n°1 lot n°1
  13. Budget Principal 2019 – Décision Modificative n°1
  14. Subvention exceptionnelle de projet à l’association “Dourdan Sport”
  15. Demande de subvention auprès de la Région Ile de France dans le cadre du Contrat d’Aménagement Régional
  16. Convention avec le SMO Essonne Numérique pour l’installation d’équipements rue de la Gaudrée
  17. Demande de subvention auprès de la CAF au titre de la construction d’un ALSH
  18. Actualisation du périmètre scolaire de la commune
  19. Actualisation du recueil des tarifs municipaux pour les activités périscolaires
  20. Convention de financement de l’Institut Saint-Paul années scolaires 2019/2023
  21. Frais d’écolage
  22. Convention pour l’organisation d’activités équestres scolaires 2019/2020
  23. Demande de subvention auprès de la DRAC pour le soutien aux projets des conservatoires classés
  24. Convention de partenariat avec le théâtre de Brétigny pour le projet “transmission de la danse contemporaine”
  25. Approbation de la “Charte qualité des réseaux d’eau potable” de l’ASTEE