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Conseil municipal du 16 juillet

Publié le 7 juillet 2020

16

juillet

2020

 

20h30

Séance du conseil municipal à la salle des fêtes

Elle est diffusée en direct sur notre page Facebook

Ordre du jour

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 4 juillet 2020
  • Pièces signées en vertu de la délégation de pouvoirs
  1. Délégations du conseil municipal au Maire
  2. Commission de contrôle des listes électorales
  3. Création et composition des commissions municipales permanentes
  4. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger dans les commissions municipales permanentes
  5. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Désignation des membres et adoption du règlement intérieur
  6. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger à la Commission d’Appels d’Offres
  7. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger à la Commission de Délégation de Service Public
  8. Composition du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
  9. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
  10. Désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat Intercommunal de Transport de la Région de Dourdan
  11. Désignation des délégués appelés à siéger au sein du Syndicat de l’Orge, de la Rémarde et de la Prédecelle
  12. Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à siéger au Conseil de la Vie Sociale de la maison de retraite de la résidence “Les Mésanges”
  13. Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à siéger au Conseil de la Vie Sociale de la maison de retraite “René Legros”
  14. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger aux conseils d’école des écoles maternelles et élémentaires de Dourdan
  15. Désignation d’un membre du conseil municipal appelé à siéger au conseil d’administration de l’Institut Saint-Paul
  16. Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au Conseil d’Administration du lycée Nikola Tesla
  17. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger au Conseil d’Administration du collège Condorcet
  18. Désignation des membres du conseil municipal appelés à siéger au Conseil d’Administration du collège Auvray
  19. Désignation des membres de la Commission Locale Site Patrimonial Remarquable
  20. Désignation d’un représentant de la commune de Dourdan appelé à siéger au Comité Syndical du Parc Naturel de la Haute Vallée de Chevreuse
  21. Désignation d’un délégué local des élus représentant la commune au Comité National d’Action Sociale
  22. Désignation des membres du conseil d’administration de l’Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial “Espace Dourdan Informations”
  23. Indemnités de fonction des élus locaux
  24. Prime exceptionnelle à certains agents de la fonction publique territoriale dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de COVID 19
  25. Mesures tarifaires à la suite de la crise sanitaire COVID-19
  26. Participation communale à la carte scolaire Bus Lignes Régulières et à la carte IMAGINE’R Scolaire et Signature du contrat IMAGINE”R Scolaire pour l’année scolaire 2020-2021
  27. Bilan 2019 des cessions et des acquisitions foncières
  28. Budget principal – compte de gestion 2019
  29. Budget principal – Compte administratif 2019
  30. Budget principal – Affectation des résultats 2019
  31. Travaux de construction d’une maison  de santé – Solde de l’autorisation de programme N°2015-001
  32. Installation d’un système de vidéo-protection urbaine sur la commune de Dourdan – Solde de l’autorisation de programme 2012-002
  33. Décision modificative n°1 – Budget principal 2020
  34. Budget eau – Compte de gestion 2019
  35. Budget eau – Compte administratif 2019
  36. Budget eau – Affectation des résultats 2019
  37. Rapport d’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France (FSRIF) et de la Dotation de Solidarité Urbaine et de cohésion sociale (DSU) pour l’année 2019
  38. Demande de subventions pour les travaux de mise en sécurité et réfection du réservoir d’eau potable situé à Saint-Martin de Bréthencourt
  39. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Ile-de-France pour des actions dans le cadre de la saison culturelle du musée en 2020
  • Questions diverses