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Le conseil municipal

22

fév

2019

 

20h30

Prochaine séance du conseil municipal au Centre culturel

Elle est diffusée en direct sur cette page et sur notre chaîne Youtube.

Ordre du jour

  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 7 novembre 2018
  • –  Pièces signées en vertu de la délégation de pouvoirs
  1. Budget Principal 2018 – Décision modificative N°3
  2. Budget principal 2018 – Admission en non valeur
  3. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Ile-de-France pour le déplacement et la restauration d’une statue située dans la cour du château de Dourdan
  4. Budget Principal 2019 – Autorisation donnée à l’exécutif d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
  5. Budget Eau 2019 – Autorisation donnée à l’exécutif d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget
  6. Avance de subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale pour 2019
  7. Avance de subvention de fonctionnement à l’Espace Dourdan Informations pour 2019
  8. Garanties d’emprunt – Transfert de prêts SOVAL au profit de la société BATIGERE en Ile de France
  9. Garantie d’emprunt à VALOPHIS-SAREPA
  10. Gratuité du tronçon francilien de l’Autoroute A10
  11. Eglise Saint Germain de l’Auxerrois : restauration de l’élévation Sud-Est du clocher, des couvertures et des élévations des deux premières chapelles Nord-Est – Attribution du marché
  12. Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détails accordées par Madame la Maire pour l’année 2019
  13. Autorisation donnée à Madame la Maire pour déposer une déclaration préalable pour l’enlèvement des arbres Regnard
  14. Protocole d’accord entre la commune de Dourdan et le SCI Tontine
  15. Autorisation donnée à Madame la Maire pour déposer une autorisation de travaux pour la rénovation desvestiaires du Tennis Club de Dourdan
  16. Adhésion à la centrale d’achat SIPP’n’CO
  17. Retrait au groupement de commandes Cyber Risques
  18. Cession d’un véhicule communal à l’assurance SMACL
  19. Réforme des concessions de logement de fonction
  20. Création et rémunération des emplois d’agents recenseurs pour les campagnes de recensement de la population à partir de 2019
  21. Adhésion au Comité National d’Action Sociale au 1er janvier 2019
  22. Assurance protection statutaire du personnel de la commune de Dourdan et du Centre Communal d’Action Sociale : Adhésion au contrat d’assurance Groupe du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne – Années 2019 à 2022
  23. Convention d’adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2019-2024 souscrite par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne pour le risque prévoyance auprès du Groupe VYV
  24. Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement du Syndicat mIxte du Bassin Supérieur de l’Orge – Exercice 2017
  25. Désignation des délégués titulaires et suppléants pour siéger au sein du syndicat issu de la fusion du SIBSO, du SIVOA et du SIHA
  26. Rapports annuels 2017 sur l’exploitation du réseau d’eau potable, sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
  27. Rapport annuel du délégataire sur l’exploitation du chauffage urbain pour la saison de chauffe 2017/2018
  28. Rapport sur l’exploitation du cinéma « Le Parterre » – année 2017

– Questions diverses