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Le conseil municipal

14

 

Septembre

 

2018

 

20h30

La prochaine séance du conseil municipal se déroule au Centre culturel

Elle est diffusée en direct sur cette page et sur notre chaîne Youtube.

Ordre du jour du conseil du 14 septembre

–       Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2018
–       Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2018
–       Pièces signées en vertu de la délégation de pouvoirs

    1. Décision modificative N°2 – Budget principal 2018
    2. Communication du compte de gestion et du compte administratif 2017 de l’Espace Dourdan Informations
    3. Communication du budget supplémentaire 2018 de l’Espace Dourdan Informations
    4. Modification de l’état des postes de la Collectivité
    5. Régime indemnitaire lié aux fonctions, Sujétions à l’Expertise et à l’Engagement Professionnel : fixation des parts et plafonds au profit des agents territoriaux du cadre d’emplois des Bibliothécaires et des Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques de la filière culturelle et modalités de versement de l’indemnité de responsabilité des fonctions de régisseurs d’avances et/ou de recettes
    6. Création d’un Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail commun entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale
    7. Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du paritarisme au sein du Comité d’Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail commun et maintien de l’avis des représentants de la collectivité lors des séances de Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
    8. Garantie d’emprunt à VALOPHIS SAREPA
    9. Approbation du règlement du service public d’assainissement collectif eaux usées et eaux pluviales du Syndicat mIxte du Bassin Supérieur de l’Orge
    10. Avis de la commune de Dourdan sur la fusion du Syndicat mIxte du Bassin Supérieur de l’Orge, du Syndicat mIxte de la Vallée de l’Orge Aval et du Syndicat Intercommunal de l’Hydraulique et de l’Assainissement des communes de la région de Limours
    11. Accord de la commune de Dourdan sur la cession d’un bien immobilier situé Chemin de Vaubesnard et appartenant au Centre Communal d’Action Sociale De Dourdan
    12. Cession de la parcelle AE289 à la Société Publique Locale des Territoires de l’Essonne
    13. Constitution de servitudes et de réseaux sur la parcelle AE 10 appartenant à la commune de Dourdan au profit de la parcelle AE 292 appartenant à la Société Publique Locale des Territoires de l’Essonne
    14. Constitution de servitudes de passage et de réseaux sur la parcelle AE 292 appartenant à la Société Publique Locale des Territoires de l’Essonne au profit de la parcelle AE 290 appartenant à la commune de Dourdan
    15. Constitution de servitudes de réseaux et de raccordements aux réseaux sur la parcelle AK 618 P avec la société IDEEL propriétaire de la parcelle AK 618 P
    16. Fixation de tarifs spéciaux dans le cadre du Festival « Les Automnales de la Harpe »

    –        Questions diverses